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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAUTELMA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE SAUTELMA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1433564
Date de dépôt :
02/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1997
Marque figurative de SOCIETE SAUTELMA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAUTELMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAUTELMA domicilié(e) Zone Industrielle des Jallassières, 13510 EGUILLES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433564.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 novembre 1997.

SOCIETE SAUTELMA a également déposé les autres marques suivantes : SAUTELMA , RAMI


SOCIETE SAUTELMA (société anonyme) - Zone Industrielle des Jallassières, 13510 EGUILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Appareils, instruments, dispositifs et organes électriques, électroniques, électrotechniques, électromécaniques, de dosage, de pesage, de mesure, de télémesure, de commande, de télécommande, de régulation, de contrôle (inspection), de signalisation;appareils, instruments, organes et dispositifs de calcul, de génération, de saidie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission et de réception de données, d'informations ou de signaux;ordinateurs, leurs périphériques, sous-ensembles, équipements associés et organes;microcalculateurs; programmes d'ordinateurs.